Dessins et modèles

Dans un monde de plus en plus rapide et foisonnant, il n'a jamais été aussi important de s'assurer que vos produits se distinguent instantanément de ceux de vos concurrents. La valeur d'une bonne conception de produit est désormais reconnue dans tout le spectre créatif et technologique, dans des domaines aussi divers que l'aviation, la technologie et les appareils médicaux, la fabrication, les médias numériques, le mobilier, l'électronique grand public, l'alimentation et les boissons, les articles ménagers, ainsi que les secteurs traditionnels de la mode et des produits de luxe.

Nous comprenons l'importance de la conception des produits. Depuis des décennies, nous conseillons nos clients sur l'ensemble du spectre des droits relatifs aux dessins et modèles et intervenons dans des affaires révolutionnaires relevant du droit des dessins et modèles. Notre équipe internationale comprend plus de 100 juristes spécialisés en propriété intellectuelle, répartis dans nos 30 bureaux en Europe, au Moyen-Orient et en Asie. Nous avons représenté certains des plus grands noms du monde des dessins et modèles, dont beaucoup sont connus de tous. Notre travail a permis de protéger et de faire respecter des dessins et modèles innovants dans une gamme variée de produits et de secteurs, notamment des cabines d'avion en classe affaires, des personnages de dessins animés, des chaussures écologiques, des masques d'apnée du sommeil, des plateaux de nachos, des montres de sport, des appareils de vapotage, des articles de couture, des tapis de yoga et des bicyclettes.

L'optimisation de la valeur de la conception de votre produit nécessite une stratégie cohérente et adaptée dès le départ. Nous utilisons les différents droits de manière optimale, en tenant compte de la nature du produit, des objectifs commerciaux du créateur, des risques posés par les imitateurs et des moyens probables d'application ultérieure.

La protection efficace de la conception d'un produit innovant n'est pas assurée par un seul droit de propriété intellectuelle. Elle nécessite une prise en compte globale d'une série de droits, y compris les droits de conception, les brevets, les droits d'auteur, les marques, ainsi que les délits tels que le passing off et la concurrence déloyale. Tout dépend de la nature et de l'utilisation du produit en question et des régions du monde où la protection ou l'application des droits est nécessaire. Notre équipe dispose d'un éventail de formations juridiques et techniques et de spécialisations sectorielles différentes, ce qui lui permet d'adopter une approche sur mesure pour vous aider à reconnaître, protéger et faire respecter le dessin ou modèle de votre produit.

Nous pouvons vous aider à gérer votre portefeuille de dessins et modèles et à faire respecter (et défendre) ces dessins et modèles contre les imitateurs :

Dépôt de dessins ou modèles internationaux et gestion de portefeuilles de dessins ou modèles

Le choix des dessins ou modèles à déposer, de la manière dont ils doivent être représentés/illustrés, des pays dans lesquels ils doivent être déposés et de l'ordre dans lequel ils doivent être déposés peut être une tâche décourageante. Contrairement aux marques, la législation protégeant les dessins et modèles est relativement peu harmonisée d'un pays à l'autre. Les délais de grâce, les périodes d'ajournement et les formalités de dépôt peuvent varier considérablement d'un pays à l'autre, et il est important de comprendre les règles en vigueur dans chacun d'eux. Bien que le système de La Haye permette de déposer des demandes internationales, il n'est pas toujours préférable de le faire. Notre équipe chargée des dépôts de dessins ou modèles internationaux est là pour aider votre entreprise à concevoir et à mettre en œuvre des programmes de dépôt de dessins ou modèles internationaux qui soient rentables et répondent à vos besoins. Nous avons aidé de nombreux grands noms à déposer leurs dessins ou modèles dans le monde entier, parfois dans plus de 80 territoires.

Mise en œuvre des dessins et modèles internationaux de produits

Votre capacité à faire respecter vos dessins et modèles afin d'empêcher la création de produits copiés dépend de la solidité de votre portefeuille de dessins et modèles. C'est pourquoi notre équipe d'avocats spécialisés dans l'application des règles relatives aux dessins et modèles de produits travaille en étroite collaboration avec nos équipes chargées du dépôt des dessins et modèles afin de s'assurer que les dessins et modèles déposés ont les meilleures chances possibles d'être appliqués. Nos équipes chargées de l'application des droits sont là pour agir en cas de contrefaçon de votre dessin ou modèle, notamment par la voie judiciaire (y compris les injonctions préliminaires), les saisies douanières et les programmes de retrait en ligne.

Nous pouvons vous aider à chaque étape, depuis la conception initiale du dessin ou modèle jusqu'à l'exploitation et l'application de la loi :

Identifier où, dans votre entreprise, un design de produit de valeur est créé. Conseiller les équipes de conception sur les meilleures pratiques pour documenter le processus de création des dessins et modèles et les questions connexes telles que la propriété intellectuelle dans les contrats de travail, les accords de collaboration avec les concepteurs, les accords de non-divulgation, etc.
Conseiller sur la meilleure façon de protéger la conception de votre produit, en utilisant une gamme de droits de propriété intellectuelle différents, enregistrés ou non, dans tous les territoires d'intérêt.
Réalisation d'examens de la liberté d'exploitation ou de l'art antérieur.
Concevoir et exécuter des programmes rentables de dépôt de dessins ou modèles internationaux, poursuivre les demandes jusqu'à l'enregistrement (y compris les demandes dans le cadre du système de La Haye) et défendre les procédures d'invalidité après la délivrance du brevet.
Faire respecter les dessins et modèles de vos produits pour empêcher les imitateurs, notamment en agissant pour vous dans le cadre de litiges transfrontaliers, de procédures devant les offices de propriété intellectuelle, de saisies douanières et d'opérations de retrait en ligne.
Exploitation de la conception de votre produit : conseils sur les accords de licence et la vente des droits, et conseils sur les accords de publicité, de marketing, d'approvisionnement et de distribution.

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