Sciences de la Vie

Outre les questions juridiques techniques, nous disposons d’une expertise dans tous les aspects du cycle économique d’un produit ou service du domaine des sciences de la vie. Nous vous guidons à travers toutes les phases de la constitution de sociétés, du développement, du financement et de la création de partenariat, de la protection et de l’exploitation de la propriété intellectuelle, ainsi que dans le cadre réglementaire. Enfin, nous sommes leader dans le domaine des contentieux en matière de brevets pharmaceutiques et des sciences de la vie. Doté d’une équipe parmi les plus importantes en Europe en contentieux brevets, nous sommes intervenus avec succès dans de très nombreux litiges significatifs.

Notre activité est fondée sur la conviction qu'il est important, de comprendre les enjeux scientifiques, éthiques et commerciaux auxquels sont confrontées les sociétés du secteur pour apporter à nos clients une solution commerciale pratique.

Nous offrons à nos clients une expertise unique dans les domaines des actifs incorporels et des marchés réglementés, nos avocats associant compétences juridiques, connaissance du secteur d’activité et expérience scientifique ou technique. Nous adoptons une approche pluridisciplinaire qui nous permet vous faire bénéficier de services dépassant largement le cadre de simples prestations de services juridiques.

Nous travaillons avec un large panel de sociétés représentatives du secteur telles que des laboratoires pharmaceutiques, des sociétés de bio-informatiques, des fabricants d’appareils médicaux, des sociétés de biotechnologies, des structures universitaires, ainsi que des investisseurs, des sociétés de capital-risque, des fabricants, des distributeurs et des établissements de recherche clinique.

Les atouts dont nous disposons nous ont permis de travailler pour les 15 plus importantes sociétés du secteur pharmaceutique aux Etats Unis et avec plus de la moitié des 50 plus grandes sociétés pharmaceutiques mondiales. Nous sommes également reconnus pour notre rôle dans les principaux procès en matière de brevet et affaires réglementaires au cours des dernières années.

Nous vous offrons un service complet, et notamment notre expertise dans les domaines suivants:

Droit des sociétés
Affaires réglementaires
Licence et transactions commerciales
Droit communautaire et droit de la concurrence
Propriété intellectuelle

Cette expertise couvre en particulier:

Les transferts de technologie
Les contrats de licences et les accords relatifs aux droits de propriété intellectuelle
Les affaires réglementaires et la protection de données personnelles
Le droit de la concurrence&nbs
Les collaborations de R&D
Les essais cliniques
Les accords marketing
Les litiges en matière de marques et de brevets
La responsabilité produit
L'arbitrage

Notre activité couvre une gamme complète de services et nous sommes à même de vous conseiller utilement sur les nombreuses technologies qui deviennent de plus en plus importantes pour les sociétés du secteur. Par exemple, notre groupe Sciences de la vie travaille en étroite collaboration avec les groupes Technologies de l’information, Protection des données personnelles et e-commerce du cabinet.

Responsables du Groupe : Massimiliano Mostardini et Marc Martens.

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Rencontrez l'équipe

Marc Martens

Partner
Belgique

Mark Hilton

Partner
Royaume-Uni

Points de vue

Médicaments d’intérêt thérapeutique majeur (MITM) et ruptures d’approvisionnement : nouvelles précisions par décret

déc. 23 2024

Lutte contre les pénuries de médicaments : l’ANSM inflige des sanctions financières d’un montant total de 8 millions d’euros

oct. 08 2024

Suivi à domicile des patients dans le cadre d'essais cliniques décentralisés

juil. 10 2024

TwoBirds TV

Récompenses

[…] The team is well known for its litigation capabilities and handles international hard and soft IP disputes. The department's offering also includes a broad range of non-contentious services, including trade mark portfolio management and IP transactions. Focus industries include pharmaceuticals, biotechnology, renewable energy and electronics.

Sources say: “Very impressive: the team has quality throughout.”

Chambers Europe 2013

Actualités

Deal

Bird & Bird conseille le CRO français NovAliX, spécialisé dans la recherche thérapeutique, dans le cadre de l’entrée au capital de l’américain Bruker, leader de l’instrumentation scientifique

sept. 02 2024

News

Bird & Bird France s’engage aux côtés du fonds de dotation HealthTech For Care et renforce sa position au cœur de l’écosystème européen en santé

avr. 22 2024

Deal

Bird & Bird conseille Juvisé Pharmaceuticals dans le cadre de l’acquisition des droits mondiaux (hors Etats-Unis/Canada) de Ponvory®, pour le traitement de la sclérose en plaques

mars 29 2024

Deal

Bird & Bird conseille Enterome à l’occasion de l’investissement de la Leukemia & Lymphoma Society

nov. 20 2023

Deal

Bird & Bird accompagne Tilak Healthcare dans le cadre d’une levée de fonds de 10 millions d’euros

nov. 14 2023

Deal

Bird & Bird conseille le Fonds Patient Autonome de Bpifrance, à l’occasion de sa participation au tour de financement de 15 millions d’euros de Tribun Health, leader dans le domaine des solutions de pathologie numérique alimentées par l’IA

sept. 11 2023

Quelques exemples récents de dossiers

Nous défendons Edwards Lifesciences Corporation, leader mondial de la science des valves cardiaques, contre des allégations selon lesquelles sa valve cardiaque transcathetere aurait été la contrefaçon d’un brevet au Royaume-Uni et en Allemagne

Quelques exemples récents de dossiers

Nous représentons l’un des plus grands développeurs mondiaux de technologies médicales innovantes, ConvaTec, dans une affaire devant la Cour d’appel au Royaume-Uni, dans le cadre de laquelle la Cour a confirmé la décision précédente validant le brevet de ConvaTec pour son côté novateur et son procédé de fabrication pour la production de pansements à l’argent

Quelques exemples récents de dossiers

Nous représentons Roche Diagnostics dans un grand nombre de litiges relatifs au droit de la concurrence et dans le domaine des importations parallèles

Quelques exemples récents de dossiers

Nous conseillons de manière continue Attana AB, un pionnier du développement de biocapteurs QCM pour l’analyse des interactions biomoléculaires, sur des questions corporate, commerciales (négociation, contrôle et rédaction de contrats) et de propriété intellectuelle (brevets et marques). Ses biocapteurs peuvent être utilisés pour déterminer la spécificité, la cinétique et l’affinité, entre autres caractéristiques de liaison des biomolécules et macrostructures de différents organismes telles que les cellules, les anticorps, les protéines, les virus et les bactéries

Quelques exemples récents de dossiers

Nous représentons Sanofi (l’un des plus grands laboratoires pharmaceutiques au monde) dans divers procès paneuropéens contre plusieurs laboratoires pharmaceutiques, parmi lesquels des procès en contrefaçon de brevet et en nullité concernant Plavix, le blockbuster de Sanofi – un fluidifiant sanguin qui est le deuxième médicament le plus vendu au monde. Nous avons contribué à coordonner la stratégie utilise dans le cadre du procès paneuropéen en Allemagne, en Italie et en Belgique et avons également apporté un conseil sur d’autres procès paneuropéens

Quelques exemples récents de dossiers

Nous conseillons Elder Pharmaceuticals, l’un des laboratoires pharmaceutiques qui connaît la croissance la plus rapide en Inde, sur l’acquisition de la société Neutrahealth plc cotée à l’AIM pour la somme de 12,2 millions de livres

Quelques exemples récents de dossiers

Nous conseillons Indofil Industries, un producteur basé à Bombay de produits pour la protection des récoltes sur l’acquisition paneuropéenne d’un grand fabricant européen de mancozèbe, sous la marque Dithane, à Dow Agro Sciences LLC.

Quelques exemples récents de dossiers

Nous conseillons un leader de la nutrition sur l’acquisition (structure, négociation et mise en œuvre) d’une société espagnole reconnue comme l’un des leaders mondiaux de l’alimentation naturelle et des pigments alimentaires caroténoïdes pigments, des huiles essentielles, des antiagglomérants et des inhibiteurs de moisissures

Quelques exemples récents de dossiers

Nous assistons la société américaine d’appareils médicaux Lanx, concernant la création d’une filiale européenne. Nous avons ainsi aidé le client à identifier et à se mettre en règle avec l’ensemble des exigences réglementaires pour commercialiser ses produits en Europe. Nous l’avons fait bénéficier d’un conseil complet sur la réglementation européenne, auquel tous les bureaux européens de Bird & Bird ont participé.